Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MERSEN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4164364
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2025
Marque figurative de MERSEN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) MERSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERSEN domicilié(e) Immeuble La Fayette, 2-3 place des Vosges, La Défense 5 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164364.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.

MERSEN a également déposé les autres marques suivantes : MERSEN , C


MERSEN, Société anonyme - Immeuble La Fayette, 2-3 place des Vosges, La Défense 5 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 572060333


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 17 mars 2017 - Changement d'adresse n°696405 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; carbone ; graphite à usage industriel ; compositions chimiques résistant aux acides ; compositions chimiques résistant aux acides ; noir de charbon à usage industriel ; matières plastiques à l'état brut ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais ; alliages de métaux communs ; bronze ; coquilles [fonderie] ; cosses de câbles / cosses de cordages ; cuivre brut ou mi-ouvré ; laiton brut ou mi-ouvré ; métaux en poudre ; moules pour la fonderie métalliques ; ressorts [quincaillerie métallique] ; rivets métalliques ; baguettes métalliques pour le soudage ; tantale [métal] ; tuyauteries métalliques ; zirconium ; colonnes métalliques [parties de constructions] ; brasures ; nickel ; niobium ; revêtements [construction] métalliques ; titane ; alliage argent-nickel ;

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; balais de dynamo ; balais de charbon [électricité] ; brosses électriques [parties de machines] ; carters pour machines et moteurs ; machines de fonderie ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils [parties de machines] ; garnitures de freins autres que pour véhicules ; joints [parties de moteurs] ; paliers pour arbres de transmission ; segments de pistons ; bagues de pistons ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; condenseurs de vapeur [parties de machines ;

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données ; collecteurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; conducteurs électriques ; contacts électriques ; appareils électriques de contrôle ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; dynamomètres ; émetteurs de signaux électroniques ; instruments et machines pour essais de matériaux ; logiciels [programmes enregistrés] ; instruments de mesure ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; stroboscopes ; appareils électriques de surveillance ; anodes ; anticathodes ; miroirs [optique] ; objectifs pour l'astrophotographie ; fils en alliages métalliques [fusibles] ; fusibles ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; interrupteurs ; poires électriques [interrupteurs] ; connecteurs ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur ; corps chauffants ; colonnes à distiller ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ; appareils pour la distillation ; échangeurs thermiques ; évaporateurs ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ; pompes à chaleur ; récupérateurs de chaleur ; appareils et installations de refroidissement ; refroidisseurs de liquides [installations] ; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] ; thermoplongeurs ; tours de raffinage pour la distillation ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; matériel roulant de funiculaires ; matériel roulant de chemins de fer ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; bagues d'étanchéité ; fibres de carbone, autres qu'à usage textile ; garnitures d'étanchéité ; garnitures d'embrayages ; garnitures d'accouplements ; joints ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; matériaux réfractaires isolants ; fibres de carbone, autres qu'à usage textile ; fibres de carbone, autres qu'à usage textile ; résines synthétiques [produits semi-finis] ; résines artificielles [produits semi-finis] ;

Matériaux de construction non métalliques ; moules pour la fonderie non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques [construction] ; tuyaux rigides non métalliques [construction] ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;

Construction ; réparation ; services d'installation ; installation et réparation d'ascenseurs ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation, entretien et réparation de machines ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; nettoyage et réparation de chaudières ; nettoyage et réparation de boilers ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation de machines ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches techniques ; recherches scientifiques ; essai de matériaux ; analyse chimique ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; ingénierie.